Programmation militaire 2014-2019

source Sénat
 

Première lecture

1ère lecture

Sénat

• Texte n° 822 (2012-2013) de M. Jean-Yves LE DRIAN, ministre de la défense, déposé au Sénat le 2 août 2013

• Travaux de commission
  • Amendements déposés en vue de l'élaboration du texte de la commission
  • Comptes rendus des réunions des commissions
  • Rapport n° 50 (2013-2014) de M. Jean-Louis CARRÈRE, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 8 octobre 2013
  • Texte de la commission n° 51 (2013-2014) déposé le 8 octobre 2013
  • Avis n° 53 (2013-2014) de M. Yves KRATTINGER, fait au nom de la commission des finances, déposé le 9 octobre 2013
  • Avis n° 56 (2013-2014) de M. Jean-Pierre SUEUR, fait au nom de la commission des lois, déposé le 9 octobre 2013

• Séance publique
  • Amendements déposés sur le texte de la commission n° 51 (2013-2014)
  • Compte rendu intégral des débats en séance publique (21 octobre 2013)
  • Résumé des débats en séance publique - scrutins publics
• Texte n° 23 (2013-2014) adopté par le Sénat le 21 octobre 2013

Haut de page

1ère lecture

Assemblée nationale (dossier législatif sur le site de l'Assemblée nationale)

• Texte n° 1473 transmis à l'Assemblée nationale le 22 octobre 2013

• Rapport n° 1551 de Mmes Geneviève GOSSELIN-FLEURY et Patricia ADAM, fait au nom de la commission de la défense, déposé le 14 novembre 2013
• Texte de la commission n° 1551 déposé le 14 novembre 2013
• Avis n° 1531 de M. Patrice VERCHÈRE, fait au nom de la commission des lois, déposé le 6 novembre 2013
• Avis n° 1537 de M. Jean LAUNAY, fait au nom de la commission des finances, déposé le 12 novembre 2013
• Avis n° 1540 de M. Gwenegan BUI, fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 12 novembre 2013

• Texte n° 251 modifié par l'Assemblée nationale le 3 décembre 2013

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Deuxième lecture

2ème lecture

Sénat

• Texte n° 188 (2013-2014) transmis au Sénat le 4 décembre 2013

• Travaux de commission
  • Rapport n° 195 (2013-2014) de M. Jean-Louis CARRÈRE, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 4 décembre 2013 (ce document sera consultable en ligne prochainement)
  • Texte de la commission n° 196 (2013-2014) déposé le 4 décembre 2013