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5 décembre 2013 4 05 /12 /décembre /2013 08:55
Programmation militaire 2014-2019

source Sénat
 

Première lecture

1ère lecture

Sénat

  • Texte n° 822 (2012-2013) de M. Jean-Yves LE DRIAN, ministre de la défense, déposé au Sénat le 2 août 2013
1ère lecture

Assemblée nationale (dossier législatif sur le site de l'Assemblée nationale)

  • Texte n° 1473 transmis à l'Assemblée nationale le 22 octobre 2013
  • Rapport n° 1551 de Mmes Geneviève GOSSELIN-FLEURY et Patricia ADAM, fait au nom de la commission de la défense, déposé le 14 novembre 2013
  • Texte de la commission n° 1551 déposé le 14 novembre 2013
  • Avis n° 1531 de M. Patrice VERCHÈRE, fait au nom de la commission des lois, déposé le 6 novembre 2013
  • Avis n° 1537 de M. Jean LAUNAY, fait au nom de la commission des finances, déposé le 12 novembre 2013
  • Avis n° 1540 de M. Gwenegan BUI, fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 12 novembre 2013
  • Texte n° 251 modifié par l'Assemblée nationale le 3 décembre 2013

Deuxième lecture

2ème lecture

Sénat

  • Texte n° 188 (2013-2014) transmis au Sénat le 4 décembre 2013
  • Travaux de commission
    • Rapport n° 195 (2013-2014) de M. Jean-Louis CARRÈRE, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 4 décembre 2013 (ce document sera consultable en ligne prochainement)
    • Texte de la commission n° 196 (2013-2014) déposé le 4 décembre 2013

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