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25 septembre 2013 3 25 /09 /septembre /2013 07:54
La France propose l’abolition du droit de veto au Conseil de Sécurité pour les crimes de masse

25/09/2013 par Jacques N. Godbout – 45eNord.ca

 

Le président de la France, François Hollande a appelé mardi les États membres de l’ONU de s’impliquer plus rapidement dans les conflits internationaux, tout en se disant favorable à un renforcement des moyens d’action de l’ONU pour y parvenir, notamment l’abdication collective, par les membres du Conseil de sécurité, de leur droit de veto pour les crimes de masse.

 

«L’honneur de l’ONU, c’est d’agir là où la liberté des peuples est bafouée, là où les droits fondamentaux sont compromis, là où l’extrémisme met en cause la sécurité internationale », a-t-il déclaré lors du débat général de la 68e session de l’Assemblée générale, lançant « Et en Syrie, il y a urgence!».

 

Déplorant les 120.000 victimes faites au total selon lui par le conflit dans ce pays, « dont 90.000 rien qu’au cours de l’année écoulée », le président français a fait observer qu’un quart de sa population était actuellement déplacée et que les réfugiés syriens étaient désormais des millions.

 

«Le pire s’est produit le 21 août, à Damas, puisque ce jour-là, les armes chimiques ont été utilisées contre des civils, des femmes, des enfants», a ajouté M. Hollande, rappelant que cette violation des traités internationaux a été vérifiée de manière « sûre et incontestable » par les inspecteurs de l’ONU.

 

François Hollande a souligné que, «Dans tous les domaines, la sécurité internationale, la prolifération nucléaire, le développement, le climat, le pire risque est l’inaction», que la pire décision est de ne pas en prendre et que le pire danger est de ne pas le voir.»

 

Le président français a donc proposé qu’un code de bonne conduite puisse être défini entre les membres permanents du Conseil de sécurité et qu’en cas de crime de masse, ils puissent décider de renoncer collectivement à leur droit de veto, rappelant que la responsabilité de l’ONU est d’agir.

 

«Chaque fois que notre organisation se révèle impuissante, c’est la paix qui en est la première victime», a-t-il souligné.

 

Outre le renoncement au droit de véto au Conseil de Sécurité, le chef d’État français a également proposé «que les pouvoirs d’enquête du Secrétaire général soient renforcés et que l’ONU puisse, comme elle l’a fait en Syrie, établir partout la vérité, mener les enquêtes et agir en conséquence».

 

Par ailleurs, sur la question du nucléaire iranien, le président Hollande s’est félicité des déclarations récentes du nouveau président iranien Hassan Rohani, porteuses d’évolutions importantes ce dossier qui « piétine depuis dix ans », tout en soulignant «la France attend de l’Iran des gestes concrets qui témoignent de la volonté de ce pays de renoncer à son programme nucléaire militaire, même s’il a évidemment le droit de poursuivre son programme civil».

 

Il a aussi exhorté la communauté internationale à aider les États africains à se protéger, M. Hollande rappelant que la France organisera en ce sens, à la fin de l’année, un sommet pour la paix et la sécurité en Afrique dont l’objectif sera « de permettre l’encadrement et la formation des armées africaines et de lutter contre la piraterie et le trafic de drogue».

 

En conclusion, le Président français a aussi rappelé que la crédibilité de la communauté internationale repose sur sa «capacité à intervenir vite et efficacement pour faire respecter le droit international, défendre les libertés, promouvoir le développement, et préserver les générations futures ».

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25 septembre 2013 3 25 /09 /septembre /2013 07:30
Syria CW sept 2013 source lexpress

Syria CW sept 2013 source lexpress

MOSCOU, 24 septembre - RIA Novosti

 

Les experts de l'Onu, dirigés par le professeur suédois Ake Sellstrom et chargés d'enquêter sur le recours à l'arme chimique en Syrie, se rendront à Damas le 25 septembre, a annoncé mardi le vice-ministre russe des Affaires étrangères Sergueï Riabkov.

 

"Nous sommes satisfaits du fait que nos appels au retour en Syrie des experts de l'Onu chargés d'enquêter sur les autres cas de recours à l'arme chimique, aient porté des résultats. Selon les dernières informations, le groupe de Sellstrom part pour Damas demain, le 25 septembre", a déclaré le vice-ministre aux députés de la Douma russe (chambre basse du parlement).

 

Les experts sont arrivés en Syrie le 18 août afin d'enquêter sur un recours à l'arme chimique près d'Alep. Mais ils ont quitté la région d'Alep le 21 août à l'annonce d'une attaque chimique près de Damas et ont ensuite quitté le pays pour préparer un rapport destiné à l'Onu.

 

Lundi 16 septembre, ce rapport a été soumis aux Nations unies, confirmant l'usage d'armes chimiques près de Damas, sans toutefois désigner les coupables - que ce soit l'armée de Bachar el-Assad ou les rebelles Le secrétaire général de l'Onu Ban Ki-moon a annoncé le même jour que les inspecteurs retourneraient bientôt en Syrie pour enquêter sur les autres cas de recours à l'arme chimique, dont celui près d'Alep.

 

Moscou attendait également le retour en Syrie des inspecteurs onusiens qui devraient terminer leur enquête. L'ambassadeur permanent russe auprès des Nations unies Vitali Tchourkine a déclaré qu'il fallait enquêter sur le cas du recours à l'arme chimique près d'Alep le 19 mars, ainsi que sur les cas d'intoxication de soldats syriens survenus les 22, 24 et 25 août.

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25 septembre 2013 3 25 /09 /septembre /2013 06:30
L'arsenal chimique détenu par Damas 15309.2013 Service Infographie du Figaro

L'arsenal chimique détenu par Damas 15309.2013 Service Infographie du Figaro

 

 

NEW YORK (Nations unies), 24 septembre - RIA Novosti

 

Le secrétaire général des Nations unies Ban Ki-moon a qualifié mardi le démantèlement des arsenaux chimiques en Syrie d'insuffisant pour mettre fin à "l'effusion de sang", appelant tous les Etats à cesser les fournitures d'armes tant aux autorités qu'à l'opposition syriennes.

 

"Nous ne nous satisferons pas de l'élimination des armes chimiques, alors que les hostilités de plus en plus intenses sont en passe de détruire la Syrie", a déclaré M.Ban en ouverture du débat général lors de la 68e session de l'Assemblée générale de l'Onu.

 

Et d'indiquer que les armes conventionnelles avaient fait plus de victimes que les arsenaux chimiques.

 

"J'appelle tous les pays à cesser d'alimenter l'effusion de sang en Syrie et à mettre fin aux fournitures d'armes à toutes les parties en conflit", a dit le secrétaire général.

 

Selon l'Onu, le nombre de victimes du conflit opposant les autorités et l'opposition en Syrie a déjà dépassé 100.000 personnes. M.Ban a exhorté Damas à respecter à la lettre ses engagements dans le cadre de la Convention sur l'interdiction des armes chimiques à laquelle la Syrie s'est déclarée prête à adhérer.

 

Les inspecteurs de l'Onu ont constaté l'utilisation de gaz sarin le 21 août dernier dans une banlieue de Damas sans en désigner les responsables. Une nouvelle enquête sera nécessaire à ces fins.

 

"La communauté internationale doit traduire en justice les auteurs de l'attaque chimique en Syrie, qui a été confirmée par la mission de l'Onu", a souligné le secrétaire général.

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21 septembre 2013 6 21 /09 /septembre /2013 18:30
L'arsenal chimique détenu par Damas 15309.2013 Service Infographie du Figaro

L'arsenal chimique détenu par Damas 15309.2013 Service Infographie du Figaro

20/09/2013 par Jacques N. Godbout – 45eNord.ca

 

L’Organisation pour l’interdiction des armes chimiques (OIAC) annonce ce vendredi 20 septembre avoir reçu de Damas une première liste des armes chimiques en possession du régime syrien, dans le cadre du programme de leur destruction, rapporte l’AFP.

 

Par contre, l’organisation a décidé de reporter sa réunion de dimanche à La Haye portant sur la destruction des armes chimiques syriennes, a annoncé vendredi l’organisation.

 

La raison ce report, selon des sources diplomatiques, serait que le texte devant servir de base de travail à la réunion, qui fait l’objet de discussions entre Américains et Russes et ne serait pas encore prêt.

 

Plusieurs fois reportée, la réunion doit permettre aux 41 Etats membres du Conseil exécutif d’examiner l’adhésion de la Syrie à la Convention sur les armes chimiques et le début du programme de destruction de ces armes.

 

Le 14 Octobre 2013, la Convention sur les armes chimiques entrera en vigueur pour la Syrie et le pays deviendra le 190e État membre de l’Organisation pour l’interdiction des armes chimiques.

 

L’adhésion de la Syrie à la Convention de 1993 sur l’interdiction des armes chimiques fait partie de l’accord auquel les Russes et les Américains sont arrivés le week-end dernier à Genève pour démanteler l’arsenal chimique syrien, éloignant ainsi la perspective de frappes militaires punitives contre le régime Assad, considéeé par les puissances occidentales comme l’auteur de l’attaque chimique du 21 aoît près de Damas qui a fait des centaines de morts, dont plusieurs enfants.

 

Les cinq membres permanents du Conseil de sécurité de l’ONU (Etats-Unis, France, Russie, Chine, Royaume-Uni) tiennent aussi parralèllement des consultations sur un projet de résolution visant à garantir le démantèlement effectif des armes chimiques syriennes, mais ne s’entendent pas sur l’inclusion dans la résolution d’un recours à la force en cas de non-respect par la Syrie de ses engagements.

 

L’équipe d’enquêteurs mandatés par l’ONU, dont neuf experts de l’OIAC, a déclaré dans le rapport qui a été remis lundi au Conseil de Sécurité avoir trouvé des «preuves flagrantes et convaincantes» de l’utilisation de gaz sarin lors de l’attaque du le 21 août près de Damas.

 

Le mandat des experts de l’ONU ne prévoyait pas la désignation d’un coupable, mais plusieurs diplomates affirmaient que les détails compilés dans le rapport permettent clairement d’identifier les responsables.

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20 septembre 2013 5 20 /09 /septembre /2013 07:30
Syrie: l'attaque chimique ne pouvait être profitable qu’aux rebelles (expert)

BERLIN, 19 septembre – RIA Novosti

 

Le rapport des inspecteurs de l'Onu sur l’attaque chimique qui a touché la banlieue de Damas le 21 août ne révèle pas qui en est responsable, a déclaré à RIA Novosti Günter Meyer, professeur à l'université de Mayence et directeur du Centre de recherche sur le monde arabe.

 

"Le rapport des inspecteurs de l'Onu sur l’utilisation des armes chimiques ne révèle pas qui en est responsable. Les déclarations des puissances occidentales accusant Bachar al-Assad ne sont pas convaincantes", a affirmé l'expert allemand.

 

Le rapport des inspecteurs de l'Onu, qui ont enquêté sur les lieux de l’attaque chimique en Syrie le 21 août, a été présenté lundi dernier par le secrétaire général de l'Onu Ban Ki-moon.

 

Le rapport confirme que des armes chimiques à base de gaz sarin ont effectivement été utilisées dans la banlieue de Damas. Le secrétaire général de l'Onu a rappelé que l'identification des responsables de l'attaque chimique ne relevait pas de la mission des inspecteurs et, selon lui, seule une nouvelle enquête permettra de faire le jour sur cette question.

 

"Les arguments des Etats-Unis, de la France et du Royaume-Uni disant que le régime d'Assad dispose justement des projectiles qui ont été utilisés lors de l'attaque et que les rebelles sont incapables de créer un mélange de gaz binaire, ne sont pas convaincants. Les missiles de ce type ainsi que les composants du produit toxique auraient pu provenir des dépôts militaires pillés en Lybie", souligne Meyer, ajoutant que les rebelles modérés ne sont probablement pas impliqués dans l'attaque mais qu’elle pourrait avoir été lancée par des jihadistes spécialement entraînés.

 

Il rappelle également que les experts de l'Onu ne disent rien sur l'endroit d'où les projectiles ont été tirés car ils ne disposaient pas d'informations exactes. "Le lancement des missiles depuis le territoire contrôlé par le régime, d'après les données des satellites, sont des affirmations des USA et de la France. Il n'en existe aucune preuve indépendante", a déclaré Meyer.

 

L'expert remarque que dans la nuit du 20 août l'armée gouvernementale a bombardé cette région avec des missiles conventionnels. "Cela correspond à la stratégie des opposants d'Assad : tirer dans la même zone avec des ogives chimiques et rejeter la responsabilité de l'attaque sur le régime", a souligné Meyer.

 

Une attaque connue d'avance

 

De plus, d'après lui, la lettre de 12 ex-agents de la CIA, du département d'Etat et du Pentagone récemment rendue publique éveille également des soupçons. Ils ont écrit que les représentants du Qatar, de la Turquie et de la CIA, lors d'une rencontre les 13 et 14 août à Antakya en Turquie, avaient informé les chefs de l'opposition armée syrienne d'une attaque prévue des USA contre la Syrie. Cette version privilégierait l’hypothèse d’une attaque chimique planifiée par les opposants d'Assad.

 

"Le régime d'Assad n'avait absolument aucun intérêt à utiliser l'arme de destruction massive contre sa propre population, précisément au moment où la commission de l'Onu s'apprêtait à lancer son enquête sur les attaques antérieures. Ce massacre ne profite qu'à l'opposition.

 

Il semble donc logique qu'ils aient utilisé du gaz toxique pour rejeter la faute sur le régime, pousser le gouvernement d'Obama à franchir la "ligne rouge" et intervenir en Syrie", a déclaré Meyer.

 

"Pour quelle raison le gouvernement aurait voulu provoquer la plus grande puissance militaire du monde tandis que l'armée gouvernementale connaît déjà beaucoup de succès en utilisant les armes conventionnelles et alors que les rebelles perdent du terrain ?", a ajouté l'expert.

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20 septembre 2013 5 20 /09 /septembre /2013 07:20
Etats-Unis : le gouvernement commande 60 000 doses de traitement contre l'anthrax

19.09.2013 LeMonde.fr(AFP)

 

Le groupe pharmaceutique britannique GlaxoSmithKline (GSK) a annoncé jeudi 19 septembre avoir remporté un contrat de près de 196 millions de dollars pour fournir des traitements contre l'anthrax au gouvernement américain, face à d'éventuelles attaques bioterroristes. GSK produira ainsi 60 000 doses sur quatre ans de son traitement par inhalation nommé Raxibacumab.

 

Lire l'analyse : "La science doit-elle se censurer face à la menace bioterroriste ?"

 

"L'anthrax est l'un des agents les plus susceptibles d'être utilisés dans une attaque bioterroriste puisque ses spores se trouvent facilement dans la nature et peuvent être produites en laboratoire. Il peut être diffusé discrètement dans l'environnement et y rester longtemps", souligne GSK dans un communiqué.

 

Des lettres empoisonnées à l'anthrax avaient fait cinq morts en 2001 aux Etats-Unis. En outre, 17 personnes avaient été contaminées par la poudre blanche contenant le bacille du charbon, une bactérie qui engendre une maladie rapidement mortelle, se manifestant par de sévères infections cutanées et une détresse respiratoire.

 

Lire aussi : "Bioterrorisme : un rapport pointe les failles des laboratoires aux Etats-Unis"

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19 septembre 2013 4 19 /09 /septembre /2013 17:30
Syria CW sept 2013 source lexpress

Syria CW sept 2013 source lexpress

WASHINGTON, 19 septembre - RIA Novosti

 

La Syrie est prête à remettre ses armes chimiques à tout pays qui accepterait de les accueillir, a déclaré le président syrien Bachar el-Assad dans une interview à la chaîne de télévision Fox News. 

"Nous sommes prêts à livrer nos armes [chimiques] à tout pays prêt à les accueillir", a souligné M.Assad.  

Les chefs de la diplomatie russe et américaine, Sergueï Lavrov et John Kerry, se sont entendus samedi 14 septembre sur la destruction complète des stocks d'armes chimiques de Damas d'ici le milieu de l'année 2014. Cette entente devrait servir de base pour l'adoption d'une résolution du Conseil de sécurité de l'Onu. 

L'initiative visant à placer les arsenaux d'armes non conventionnelles de la Syrie sous contrôle de la communauté internationale a été formulée par à Moscou. Son but est d'éviter une intervention armée occidentale dans ce pays proche-oriental.  

Le 14 septembre, le secrétaire général de l'Onu, Ban Ki-moon, a reçu l'engagement de Damas de rejoindre la Convention internationale sur l'interdiction des armes chimiques. Le 14 octobre prochain, la Syrie deviendra le 190e membre de l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques.

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19 septembre 2013 4 19 /09 /septembre /2013 17:30
L'arsenal chimique détenu par Damas 15309.2013 Service Infographie du Figaro

L'arsenal chimique détenu par Damas 15309.2013 Service Infographie du Figaro

MOSCOU, 19 septembre - RIA Novosti

 

La Syrie remplira l'accord sur le désarmement chimique, a déclaré hier sur Fox News le président syrien Bachar al-Assad. Il a souligné également que la Syrie avait accepté l'initiative russe, mais pas sous la pression américaine. Selon Assad, cette opération de destruction des armes chimiques coûterait 1 milliard de dollars et demanderait au moins un an, écrit jeudi 19 septembre quotidien RBC Daily.

"Cette opération est très complexe sur le plan technique et nécessite beaucoup de moyens - environ 1 milliard de dollars", estime Bachar al-Assad, cité par l'agence ITAR-TASS. Il a également annoncé que les autorités syriennes détenaient les preuves que le gaz sarin est utilisé dans le pays par les organisations terroristes. Ces preuves ont été transmises aux représentants russes, a-t-il déclaré.

D'après Assad, les forces gouvernementales ne sont pas responsables de l'utilisation des armes chimiques dans la banlieue de Damas le 21 août dernier. "Nous avons des preuves que ce sont les organisations terroristes qui ont utilisé le sarin", a affirmé le président syrien. Il a noté que les inspecteurs de l'Onu "revenaient" en Syrie car "leur mission n'est pas terminée". "Nous savons que nous n'avons utilisé aucune arme chimique", a déclaré le président.

Bachar al-Assad a souligné que la Syrie n'avait rien contre des "relations normales avec les USA" mais qu’elles devaient reposer sur un "respect mutuel", avant de rappeler que l'opposition syrienne était soutenue par les USA, le Royaume-Uni, la France, le Qatar et l'Arabie saoudite.

Plus tôt les experts de l'Onu avaient conclu que l'arme chimique avait été utilisée en Syrie à une échelle relativement grande, d'après le rapport rédigé par les inspecteurs envoyés sur place.

"Sur la base des preuves obtenues durant l'enquête sur l'incident de Ghouta, il est permis de conclure que des armes chimiques ont été employées dans le conflit en cours en république arabe de Syrie entre les (différentes) parties contre des civils, y compris des enfants, à une relativement grande échelle", stipule le rapport. Le gaz sarin a été utilisé au cours de l'attaque chimique mais les inspecteurs n'ont pas établi quel camp avait utilisé ces armes.

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19 septembre 2013 4 19 /09 /septembre /2013 16:40
Syrie : Moscou met en cause l'objectivité du rapport des experts de l'ONU

19 septembre 2013 Par RFI, et correspondante à Moscou, Muriel Pomponne

 

A quelques jours de la réunion du Conseil de sécurité à New York, qui doit voter une résolution concernant la Syrie, Moscou soutient plus que jamais son allié syrien. Le vice-ministre russe des Affaires étrangères Sergueï Riabkov qui était le 18 septembre à Damas, a ainsi accusé de partialité le rapport des inspecteurs onusiens sur l'attaque chimique du 21 août près de Damas. Il affirme que les experts ont négligé des indices des autorités syriennes tendant à montrer que les rebelles - et non les forces du régime - étaient à l'origine de l'attaque.

 

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19 septembre 2013 4 19 /09 /septembre /2013 11:30
L'arsenal chimique détenu par Damas 15309.2013 Service Infographie du Figaro

L'arsenal chimique détenu par Damas 15309.2013 Service Infographie du Figaro

19/09/2013 Par lefigaro.fr

 

Le président syrien a estimé que la destruction des armes chimiques sera un processus long et cher avoisinant le milliard de dollars. Avec son aplomb habituel, le dirigeant invite les Etats-Unis à traiter les substances toxiques sur leur territoire.

 

La Syrie détient bien des armes chimiques et les détruire nécessitera de mettre la main au portefeuille, prévient Bachar el-Assad. Avec aplomb, le président syrien a estimé que le processus de démantèlement sera «compliqué techniquement, prendra une année, si ce n'est plus et demandera beaucoup d'argent, environ un milliard de dollars». L'opération sera «très dommageable pour l'environnement», ajoute Bachar el-Assad dans cette interview donnée à la chaîne américaine Fox News. Et de s'interroger avec son sens de la provocation habituel: «Si l'administration américaine est prête à payer et à prendre la responsabilité d'emmener ces substances toxiques aux Etats-Unis, pourquoi ne le font-ils pas?».

 

Bachar el-Assad a de nouveau nié toute responsabilité dans le bombardement au gaz sarin du 21 août à la Ghouta, dans la banlieue de Damas, qui a failli donner lieu à des représailles militaires américaines et françaises. Les forces syriennes, a-t-il expliqué, gagnaient du terrain à ce moment-là et n'avaient aucune raison d'employer une telle arme. «Toute cette histoire ne tient pas. Ce n'est pas réaliste», a assuré le président.

 

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19 septembre 2013 4 19 /09 /septembre /2013 07:30
L'Allemagne reconnaît avoir livré des produits chimiques à la Syrie

18/09/2013 Par Anne-Laure Frémont - LeFigaro.fr

 

Ces composés chimiques, exportés entre 2002 et 2006, sont susceptibles d'entrer dans la fabrication du gaz sarin.

 

Alors que le monde se déchire quant à la réponse à apporter à l'attaque chimique qui a fait 1400 victimes le 21 août dernier dans la banlieue de Damas, le gouvernement allemand a reconnu mercredi avoir exporté vers la Syrie quelque 111 tonnes de produits chimiques susceptibles de servir à fabriquer du gaz sarin. Des composés - du fluorure de sodium, de l'acide fluorhydrique et de l'hydrogénoflurorure d'ammonium - à «double usage», civil et militaire, selon la classification européenne, qui sont soumis à des autorisations spéciales d'exportation.

 

Le ministère allemand de l'Economie a précisé que ces exportations d'un montant total de 174.000 euros, qui ont eu lieu en 2002-2003, sous le gouvernement de Gerhard Schröder, puis en 2005-2006, sous celui d'Angela Merkel, étaient exclusivement à usage civil. Les produits en question peuvent notamment servir au traitement des métaux ou à la fabrication de dentifrice. «Des autorisations ont été accordées après examen détaillé de tous les risques possibles, y compris le détournement de ces produits ou leur transfert vers un usage militaire. Dans tous les cas, leur usage civil prévu a été considéré comme étant plausible», souligne le ministère. «Le gouvernement allemand ne dispose d'aucune information suggérant que les produits livrés ont été par la suite utilisés pour des usages autres que les usages civils initialement déclarés», ajoute-t-on au sommet de l'Etat.

 

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19 septembre 2013 4 19 /09 /septembre /2013 07:30
Armes chimiques: l'URSS n'a jamais livré d'ogives au sarin à la Syrie

MOSCOU, 18 septembre - RIA Novosti

 

L'Union Soviétique n'a jamais livré en Syrie d'ogives au sarin, a déclaré mercredi aux journalistes le chef de l'administration du président russe Sergueï Ivanov.

 

"L'Union Soviétique n'a jamais livré en Syrie d'ogives au sarin", a indiqué le haut responsable à l'issue d'une réunion du Club de discussion international Valdaï.

 

Lundi 16 septembre, les enquêteurs des Nations unies ont dévoilé leur rapport concernant les cas d'emploi d'armes chimiques en Syrie. Selon le document présenté à l'Onu, le moteur d'un missile utilisé dans l'une de ces attaques portait des inscriptions en cyrillique (alphabet russe).

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18 septembre 2013 3 18 /09 /septembre /2013 17:30
vice-ministre russe des Affaires étrangères Sergueï Riabkov

vice-ministre russe des Affaires étrangères Sergueï Riabkov

DAMAS, 18 septmbre - RIA Novosti

 

Le vice-ministre russe des Affaires étrangères Sergueï Riabkov s'est entretenu mercredi à Damas avec le président syrien Bachar el-Assad, a annoncé à RIA Novosti le porte-parole de l'ambassade russe en Syrie Timour Petchatkine.

 

"Sergueï Riabkov a rencontré aujourd'hui Bachar el-Assad", a déclaré le diplomate sans donner plus de détails.

 

Mardi, M.Riabkov a eu pendant plusieurs heures des négociations avec le chef de la diplomatie syrienne Walid Mouallem. Les diplomates ont notamment évoqué le plan russo-américain de placement des armes chimiques syriennes sous contrôle international.

 

Le vice-ministre russe a qualifié de constructives ces négociations, indiquant que Damas faisait preuve de responsabilité sur la question du transfert des données sur ses arsenaux chimiques à l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques (OIAC). Il a aussi fait savoir que les autorités syriennes avaient transmis à Moscou de nouvelles pièces à conviction attestant l'utilisation d'armes chimiques par l'opposition armée.

Syrie: un vice-ministre russe reçu par le président Assad
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18 septembre 2013 3 18 /09 /septembre /2013 12:30
Syrie/armes chimiques: un accord pouvoir-opposition nécessaire (mission de l'Onu)

MOSCOU, 18 septembre - RIA Novosti

 

La destruction des arsenaux chimiques syriens est une tâche complexe, mais réalisable à condition que Damas et l'opposition se mettent à la table de négociations, considère Ake Sellstrom, chef de la mission d'enquête de l'Onu sur l'emploi d'armes chimiques en Syrie, cité par la BBC.

 

"Ce travail sera bien sûr complexe", a indiqué M. Sellstrom avant d'ajouter que le rapport de l'Onu sur l'attaque chimique perpétrée le 21 août près de Damas aurait, apparemment, convaincu les autorités syriennes de placer leurs arsenaux d'armes non conventionnelles sous contrôle international. 

 

Le 14 septembre à Genève, les chefs de la diplomatie russe et américaine, Sergueï Lavrov et John Kerry, sont parvenus à une entente sur le dossier syrien. Les parties ont notamment prôné le règlement politique du conflit syrien et la non-intervention armée dans ce pays et se sont entendues sur la destruction complète des stocks d'armes chimiques de Damas d'ici le milieu de l'année 2014. Cette entente devrait servir de base pour l'adoption d'une résolution du Conseil de sécurité de l'Onu.

 

La situation en Syrie a atteint sa "phase critique" le 21 août, date à laquelle certains médias ont fait état d'une attaque chimique lancée par les troupes gouvernementales syriennes dans une banlieue de Damas. Selon le renseignement US, cette attaque présumée aurait fait plus de 1.400 morts. Malgré le démenti formel de Damas, l'Occident s'est mis à évoquer le lancement d'une opération militaire en Syrie.

 

Pour éviter l'intervention, Moscou a proposé le 9 septembre de placer les arsenaux chimiques syriens sous contrôle international, initiative que Damas a tout de suite acceptée.

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18 septembre 2013 3 18 /09 /septembre /2013 12:30
Syrie/attaque chimique: pas de preuve de l'implication du régime (experts)

LONDRES, 18 septembre - RIA Novosti

 

Des experts britanniques qui ont examiné le récent rapport des inspecteurs de l'Onu coïncident pour affirmer que rien ne prouve l'implication du régime de Bachar el-Assad dans l'attaque chimique perpétrée le 21 août dernier près de Damas.  

 

"De ce que je comprends des résultats de l'enquête, ils prouvent qu'une quantité importante de gaz de sarin de haute qualité a été employée en Syrie. Personnellement, je ne vois aucune donnée convaincante qui prouverait sans équivoque qui s'est servi de ces armes. Certaines circonstances semblent indiquer que ce serait le régime, mais du point de vue juridique on ne sait pas précisément qui a fabriqué puis utilisé ces armes", a annoncé à RIA Novosti Nick Brown, rédacteur en chef de la Jane's International Defence Review.

 

L'expert a souligné que le rapport ne contenait que des preuves indirectes et insuffisantes de l'implication de Damas dans l'attaque. 

 

"L'interception de communications ou d'ordres directs d'employer des armes chimiques (…) aurait pu éclaircir les choses, mais ces données dépassent le cadre de l'enquête de l'Onu", a ajouté M.Brown.  

 

Firas Abi Ali, spécialiste du Proche-Orient et de l'Afrique du Nord chez IHS, partage son avis.  

 

"Le rapport prouve que des armes chimiques ont été utilisées sur plusieurs sites. Toutefois, le mandat des inspecteurs ne consistait pas à établir qui a mené cette attaque, si bien que leur rapport ne contient pas de telles données. Dans le même temps, rien ne dit que l'opposition a les moyens d'effectuer simultanément plusieurs attaques chimiques à l'est et à l'ouest de Damas", a expliqué l'expert. 

 

D'après M.Brown, des fragments d'une inscription en cyrillique retrouvés par les inspecteurs sur le propulseur d'une roquette ne prouvent pas l'implication de Damas dans l'attaque.

 

"En raison de la nature fortement changeante du conflit syrien, il est extrêmement difficile d'émettre un commentaire univoque concernant les armes. Par exemple, dans bien des cas, les rebelles ont envahi des entrepôts d'armes (…), si bien qu'ils utilisent pratiquement les mêmes armements que l'armée du régime", a explicité M.Brown.  

 

Lundi, les enquêteurs onusiens dirigés par le professeur suédois Ake Sellstrom ont soumis à l'Onu un rapport confirmant le recours au gaz sarin dans la banlieue de Damas le 21 août. Le secrétaire général des Nations unies Ban Ki-moon a déclaré que le rapport des enquêteurs ne permettait pas de déterminer les responsables de l'attaque à l'arme chimique et qu'une nouvelle enquête était nécessaire pour établir les coupables.  

 

Toutefois, une série d'hommes politiques ont déjà rejeté la responsabilité sur Damas: les Etats-Unis et la France ont repéré dans ce document des preuves de l'implication de l'armée gouvernementale dans l'attaque chimique en question.  

 

La Russie, à qui le régime syrien a remis des preuves  incriminant l'opposition, prône de son côté le retour immédiat des experts de l'Onu en Syrie.

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18 septembre 2013 3 18 /09 /septembre /2013 12:30
La guerre en Syrie, les armes chimiques et le bioterrorisme

17/09/2013 Par le professeur Didier Raoult Le Point.fr

 

Chargé de mission sur le bioterrorisme au ministère de la Santé en 2002, le Pr Didier Raoult reste sceptique sur les allégations justifiant la guerre.

 

Les experts de l'ONU ont donc rendu leur rapport. Ils disent avoir trouvé des "preuves flagrantes et convaincantes" de l'utilisation de gaz sarin lors du massacre du 21 août près de Damas. Pour avoir été en 2002 chargé de mission au ministère de la Santé sur le bioterrorisme (1) et intoxiqué par les informations américaines sur l'ampleur de la menace, je suis devenu sceptique sur les allégations de cette nature justifiant une guerre.

 

Le bioterrorisme est un concept qui recouvre des armements très divers comprenant des armes chimiques, des armes biologiques. L'interdiction des armes chimiques date de la fin de la guerre de 1914, beaucoup de soldats avaient été gazés et les pays s'étaient émus des séquelles perdurant bien après la fin de la guerre. Ces drames avaient entraîné la proposition d'élimination de ces armes par la Société des Nations.

 

Au cours de la Seconde Guerre mondiale, les armes chimiques n'ont pas été utilisées, à l'exception évidemment des Allemands dans les camps de concentration. En revanche, les Américains utiliseront ultérieurement, comme défoliant, le gaz orange qui contient de la dioxine et qui est hautement toxique pour les hommes. Entre deux et cinq millions de personnes y ont été exposées et ce gaz a contribué aux centaines de milliers de morts civils et aux séquelles survenues dans la population vietnamienne. Certainement l'attaque chimique la plus meurtrière du XXe siècle. Les Vietnamiens ont porté plainte pour crime contre l'humanité, mais seuls les vétérans américains ont été indemnisés.

 

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(1) Rapport sur le Bioterrorisme. Ministère de la Santé, de la famille et des personnes handicapées. 2003, www.sante.gouv.fr.

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18 septembre 2013 3 18 /09 /septembre /2013 12:30
Syria security official says rebels have missiles, sarin gas

September 18th, 2013 defencetalk.com (AFP)

 

Syria rebels possess ground-to-ground missiles and sarin, and a UN report on chemical weapons use shows they carried out attacks near Damascus, a high-ranking Syrian security source said Tuesday.

 

“I categorically deny that we have used sarin gas, for the reason that we had no interest in doing so. We were winning in the battlefield,” the official said a day after a UN report on an August 21 attack was published.

 

“It is generally the losers who adopt such a suicidal attitude. On the contrary, the army was winning,” he told AFP.

 

The UN investigation team said in its report that it had “clear and convincing” evidence that sarin gas was used in an August 21 attack on rebel areas near Damascus, and that chemical weapons have been used on a “relatively large-scale” in the 30-month-old Syrian conflict.

 

The UN report does not say who used the weapons, though the opposition and its allies have blamed Assad’s troops.

 

According to the Syrian security source, “the terrorists locally manufacture ground-to-ground missiles, and it is highly likely that they used them to transport” the toxic chemical sarin.

 

President Bashar al-Assad’s regime has systematically referred to opponents and rebels fighting its loyalists as “terrorists”.

 

“Of course the rebels know how to load missiles with sarin. They have been trained by the US, French and British secret services, which are active on the ground,” said the source.

 

Asked why the Syrian army stocked chemical arms, he said: “At a particular time in history, there was the desire to have this kind of weapon to create a strategic balance with Israel.

 

“It was nothing more than a way to dissuade the Zionist enemy, which has an arsenal of weapons of mass destruction.”

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18 septembre 2013 3 18 /09 /septembre /2013 07:30
L'arsenal chimique détenu par Damas 15309.2013 Service Infographie du Figaro

L'arsenal chimique détenu par Damas 15309.2013 Service Infographie du Figaro

MOSCOU, 17 septembre - RIA Novosti

 

Lors de leur conversation téléphonique mardi, les ministres russe et chinois des Affaires étrangères Sergueï Lavrov et Wang Yi ont procédé à un échange de vues sur les événements en Syrie et réaffirmé la similarité de leurs positions sur le problème syrien, a annoncé un communiqué de la diplomatie russe.

La conversation a eu lieu à l'initiative de la partie chinoise.

"Les interlocuteurs ont réaffirmé la similarité des positions de la Russie et de la Chine qui œuvrent en faveur d'un règlement politico-diplomatique de la situation sans aucune ingérence extérieure", lit-on dans le communiqué mis en ligne sur le site du ministère russe des Affaires étrangères.

MM. Lavrov et Yi ont également "salué l'adhésion de la Syrie à la Convention sur l'interdiction des armes chimiques et se sont prononcés pour une application immédiate des accords russo-américains conclus à Genève", indique le document.

"Les ministres ont également convenu de poursuivre leurs échanges de vues et de coordonner leurs positions sur le problème syrien aussi bien au sein de l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques (OIAI) que dans le cadre de l'ONU", a souligné le communiqué.

Le 14 septembre, M. Lavrov et son homologue américain John Kerry se sont mis d'accord à Genève sur les modalités de mise sous contrôle international des armes chimiques de Syrie et de leur destruction d'ici le milieu de 2014.

Aux termes de l'accord russo-américain, l'OIAI concevra un plan d'action dont l'application sera régie par une résolution ad hoc du Conseil de sécurité de l'ONU.

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18 septembre 2013 3 18 /09 /septembre /2013 07:30
Statement by EU HR Ashton welcomes publication of UN report on chemical weapons in Syria

17/9/2013 EU source: European Union Ref: EU13-430EN

 

Summary: 17 September 2013, Brussels - The High Representative of the European Union for Foreign Affairs and Security Policy and Vice President of the Commission, issued the following statement today on the publication of the report by the UN investigation mission on chemical weapons in Syria:

 

"I welcome the publication of the UN report on the events in Syria that unfolded on 21 August 2013. With this report we now have reliable evidence confirming that a large-scale chemical attack was perpetrated on that day with the use of sarin gas. The report also corroborates that surface-to-surface rockets containing the nerve agent sarin were used in four areas of Damascus. These are indications that will help identify the perpetrators.

 

The EU stands united in condemning, in the strongest terms, this horrific attack which constitutes a violation of international law, a war crime, and a crime against humanity. There can be no impunity and perpetrators of the attacks must be held accountable.

 

The publication of the report underlines the importance of the current international initiative for ensuring the swift and secure destruction of Syria's chemical weapons. I have welcomed the agreement between the United States and Russia, and I repeat my call on the UN Security Council to assume its responsibilities in agreeing swiftly on an effective resolution that will authorize the process.

 

I reiterate the full support of the EU for the immediate implementation of the agreed plan. I call on all partners in the international community to seize the momentum to reach a broader consensus for a negotiated political solution to the conflict in order to end the suffering of the Syrian people."

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17 septembre 2013 2 17 /09 /septembre /2013 18:50
Syrie: Lavrov et Hague évoquent les ententes russo-américaines de GenèveSyrie: Lavrov et Hague évoquent les ententes russo-américaines de Genève

MOSCOU, 17 septembre - RIA Novosti

 

Les chefs de diplomatie russe et britannique Sergueï Lavrov et William Hague ont évoqué mardi par téléphone les ententes intervenues à Genève entre la Russie et les Etats-Unis au sujet de l'établissement d'un contrôle international sur les armes chimiques syriennes, a annoncé un communiqué du ministère russe des Affaires étrangères.

 

L'entretien a eu lieu à l'initiative de la partie britannique.

 

"Les interlocuteurs ont procédé à un échange de vues sur la situation concernant la Syrie dans le contexte de l'accord russo-américain visant à placer les arsenaux chimiques de Damas sous contrôle international et à trouver une solution politique au problème syrien", lit-on dans le communiqué mis en ligne sur le site de la diplomatie russe.

 

Le secrétaire au Foreign Office a espéré que l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques (OIAC) concevrait cette semaine un plan d'action sur les armes chimiques syriennes afin que le Conseil de sécurité de l'ONU puisse préparer le week-end prochain un projet de résolution ad hoc.

 

Le chef de la diplomatie britannique a en outre réaffirmé que Londres était persuadé à 100% de l'absence d'armes chimiques chez les rebelles.

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17 septembre 2013 2 17 /09 /septembre /2013 17:30
Arsenal chimique en Syrie: un démantèlement impossible?

17/09/2013 Par Bruno D. Cot – L’Express.fr

 

Si elle a lieu, l'élimination de l'arsenal chimique de Damas sera longue et coûteuse. Le projet, très ambitieux, laisse perplexes nombre de spécialistes. Au-delà des soupçons sur les réelles intentions du régime de Bachar el-Assad, la destruction de ces armes sera tout sauf une formalité.

 

Après deux ans et demi d'une guerre civile qui a entraîné plus de 100 000 morts, le régime de Bachar el-Assad est-il sur le point de donner un premier gage d'apaisement? Le démantèlement annoncé de l'arsenal chimique syrien repose sur l'accord signé à Genève le 14 septembre entre les Etats-Unis et la Russie. Le texte prévoit notamment que soit dressé l'inventaire des stocks avant le 21 septembre, puis l'envoi sur place d'inspecteurs internationaux et la destruction des armes toxiques, avant juillet 2014. Une course contre la montre, qui laisse les experts sceptiques. Voici pourquoi.

 

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17 septembre 2013 2 17 /09 /septembre /2013 17:00
LRM soviétique BM-14-17

LRM soviétique BM-14-17

VALDAI, 17 septembre – RIA Novosti

 

Les débris d'obus retrouvés par les inspecteurs de l'Onu dans la banlieue de Damas sont des munitions de lance-roquettes multiples (LRM) soviétiques, depuis longtemps retirés de l'armée syrienne, a déclaré à RIA Novosti Rouslan Poukhov, directeur du Centre d'analyse stratégique et technologique.

 

Ils sont vraisemblablement le fruit de la transformation bricolée d'un ancien projectile pour en faire une munition chimique.

 

Les inspecteurs de l'Onu ont publié lundi leur rapport sur l'utilisation des armes chimiques près de Damas. Ils en ont conclu que les ogives des missiles utilisés pouvaient être aussi bien conventionnelles qu'artisanales. Des éléments du marquage en cyrillique étaient visibles sur la partie intacte du moteur de l'un des missiles.

 

140mm M14 Artillery Rocket, fired by BM-14,16, and 17 multiple rocket launcher – source Mark Hiznay of Human Rights Watch

140mm M14 Artillery Rocket, fired by BM-14,16, and 17 multiple rocket launcher – source Mark Hiznay of Human Rights Watch

"Le premier projectile est facilement reconnaissable et il est cité dans le rapport : il s'agit d'un obus de 140 mm de série M-14 de l'ancien LRM soviétique BM-14-17 - un modèle de 1952. Le chiffre 179 qui apparaît à deux reprises sur la munition représente le numéro de l'usine 179 de Novossibirsk Sibselmach, l'un des principaux fabricants soviétiques de missiles non guidés. Et l'indice 4-67-179 se décrypte comme la 4ème partie de l'année 1967 sortie par l'usine 179", a déclaré Poukhov.

 

"Quoi qu'il en soit, l'Union soviétique n'a certainement pas fourni des armes chimiques à la Syrie. Autrement dit, il s'agit apparemment d'une modification artisanale d'un ancien projectile en munition chimique. Autant qu'on puisse en juger, les LRM BM-14-17 ont été depuis longtemps retirés du service de l'armée syrienne, et les munitions de série M-14 ont largement dépassé les délais d'expiration", a-t-il fait remarquer.

 

BM-21 multiple rocket launcher system photo Russian army

BM-21 multiple rocket launcher system photo Russian army

D'après l'expert, l'armée syrienne n'aurait pas utilisé ce genre de munitions : "Si les autorités syriennes avaient voulu utiliser les armes chimiques, elles n'auraient certainement pas utilisé des antiquités de ce genre et auraient opté pour les BM-21 Grad, qu'elles peuvent certainement doter d'ogives chimiques. Alors que les rebelles auraient pu trouver ce truc ancestral dans l'un des dépôts dont ils ont pris le contrôle", pense Poukhov.

 

"La seconde munition de calibre 360 mm semble être de fabrication artisanale. Il est peu probable que l'armée syrienne fabrique et utilise des munitions aussi primitives", conclut l'expert.

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17 septembre 2013 2 17 /09 /septembre /2013 12:30
Le Secrétaire d'État américain John Kerry et son homologue russe, Sergeï Lavrov, accompagnés de leurs principaux collaborateurs, à Genève, le 14 septembre (Department of State)

Le Secrétaire d'État américain John Kerry et son homologue russe, Sergeï Lavrov, accompagnés de leurs principaux collaborateurs, à Genève, le 14 septembre (Department of State)

MOSCOU, 17 septembre - RIA Novosti

 

Paris, Londres et Washington coordonnent leurs positions sur la Syrie. Premier résultat : l’élaboration d’un projet de résolution commun pour le Conseil de sécurité des Nations unies, écrit mardi 17 septembre le quotidien Nezavissimaïa gazeta.

 

Les mesures austères suggérées par la France pourraient entraîner une nouvelle impasse au Conseil de sécurité et remettre en cause le règlement pacifique du conflit syrien. Les Etats-Unis ont laissé entendre que le plan de désarmement d'Assad pourrait être appliqué pour forcer d'autres régimes à détruire leurs armes de destruction massive.

 

Le désarmement chimique de Damas, conformément au plan convenu à Genève la semaine dernière par les ministres des Affaires étrangères russe et américain, Sergueï Lavrov et John Kerry, était le thème central de la réunion d'hier entre les ministres des Affaires étrangères français, américain et britannique. Le ministre turc des Affaires étrangères Ahmet Davutoglu était également invité par Kerry à cette réunion à Paris.

 

Ankara a salué le plan Lavrov-Kerry, tout en soulignant qu'Assad pourrait en profiter pour gagner du temps.

 

Malgré tout Paris, Washington et Londres ont préparé hier un projet de résolution qui fixerait la procédure de destruction des arsenaux chimiques syriens. La France et le Royaume-Uni ont reconnu l'aspect positif de l'accord Lavrov-Kerry mais aspirent à la destitution du président Bachar al-Assad et veulent continuer à faire pression sur le régime syrien.

 

"Il faut prévoir des sanctions en cas de non respect de l’accord par le régime syrien, a déclaré le président français François Hollande." Selon lui le projet de résolution pourrait être soumis au vote au Conseil de sécurité cette semaine et il estime qu'il pourrait être adopté.

 

Il est évident que les menaces évoquées dans le projet de résolution soulèveront des questions au Conseil de sécurité de l'Onu, notamment de la part de la Russie. "Les déclarations sur la nécessité d'une résolution sévère sont une déformation de la réalité. Une décision doit d'abord être prise par l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques", a rappelé hier Sergueï Lavrov.

 

Il semblerait que le jeu politique autour du projet de résolution risque de pousser le débat au Conseil de sécurité de l'Onu dans une nouvelle impasse, bien qu'il reste du temps pour travailler sur la rédaction du document. La France compte insister sur la version sévère de la résolution et les Américains vont tenter de l'assouplir.

 

"Au cours de la préparation de la réunion du Conseil de sécurité la Russie et la Chine donneront leur point de vue et tenteront de trouver un terrain d'entente sur les formulations, a déclaré l'académicien Alexeï Arbatov, chef du Centre de sécurité internationale à l'Institut de l'économie mondiale et des relations internationales (IMEMO). Les USA veulent éviter de tomber dans une nouvelle impasse : l'utilisation de la force militaire serait alors à nouveau évoquée, chose que les Etats-Unis cherchent à éviter. Personne ne souhaite une guerre en Syrie, à l'exception de l'opposition armée."

 

Le secrétaire d'Etat John Kerry cherche à s'assurer le soutien des Européens dans la mise en œuvre du plan convenu avec Lavrov. Il a également besoin de la Turquie et de l'Arabie saoudite, qui sponsorisent la partie radicale de l'opposition syrienne.

 

Enfin, il a besoin de l'approbation d'Israël. Il a expliqué dimanche dernier au premier ministre israélien Benjamin Netanyahou les différents points du plan de désarmement chimique et a déclaré que si le désarmement d'Assad était un succès, cette méthode pourrait être appliquée aux régimes nord-coréen et iranien.

 

Le président américain Barack Obama a confirmé la pertinence d'une telle approche en déclarant sur ABC News que les armes chimiques syriennes n'étaient pas pour lui un problème aussi important que le dossier nucléaire iranien. Il a précisé que le plan de désarmement de la Syrie ne signifiait pas qu'il n'entreprendrait pas de mesures militaires à l'égard du régime iranien.

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17 septembre 2013 2 17 /09 /septembre /2013 12:30
Syrie/attaque chimique: des munitions soviétiques utilisées pour faire diversion (expert)

MOSCOU, 17 septembre - RIA Novosti

 

L'opposition syrienne aurait pu utiliser des éléments de munitions soviétiques pour organiser l'attaque chimique du 21 août près de Damas afin de lancer l'enquête sur une fausse piste, estime le directeur du Centre d'analyse du commerce mondial d'armes, Igor Korotchenko.

 

Lundi 16 septembre, les enquêteurs des Nations unies ont dévoilé leur rapport concernant les cas d'emploi d'armes chimiques en Syrie. Selon le document présenté à l'Onu, le moteur d'un missile utilisé dans l'une de ces attaques portait des inscriptions en cyrillique (alphabet russe).

 

"Si l'on se base sur la version selon laquelle cette provocation a été planifiée pour justifier une éventuelle frappe américaine sur la Syrie (…), l'utilisation de munitions de fabrication soviétique ou russe fait le jeu de l'Occident. L'objectif est évident: désorienter l'enquête en accusant les forces gouvernementales d'avoir utilisé des armes chimiques et lier la Russie à cette attaque", a indiqué M. Korotchenko dans une interview à RIA Novosti.

 

Selon l'expert, les armes fabriquées en Union soviétique sont extrêmement répandues dans le monde entier, et "il est difficile" de dire aujourd'hui à qui et quand ont été livrées de telles munitions, et qui les a chargées de substances toxiques.

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17 septembre 2013 2 17 /09 /septembre /2013 12:30
Syrie/attaque chimique: l'usage de gaz sarin attesté par les experts de l'Onu

NEW YORK (Nations unies), 16 septembre - RIA Novosti

 

Les experts des Nations unies qui ont enquêté en Syrie ont trouvé des "preuves flagrantes et convaincantes" de l'utilisation de gaz sarin le 21 août dernier près de Damas, est-il indiqué dans leur rapport dont le texte a été distribué lundi au siège de l'Onu.

 

"Sur la base des preuves recueillies lors de notre enquête de l'incident dans le quartier de Gouta, la conclusion est que le 21 août, des armes chimiques y ont été utilisées à relativement grande échelle au cours du conflit syrien contre des civils, dont des enfants", lit-on dans le document.

 

Le texte précise que l'attaque du 21 août, qui a fait plus de 1400 morts selon Washington, a été perpétrée à l'aide de "roquettes sol-sol contenant du gaz sarin".

 

Quoi qu'il en soit, le rapport ne désigne pas directement les responsables de cette utilisation, le mandat des enquêteurs ne prévoyant pas qu'ils puissent se prononcer sur ce point.

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