Les relations entre le Canada et l’Organisation du Traité de l'Atlantique Nord en matière de défense

19 avril 2012 BG–12.017 -forces.gc.ca

Le Canada est un leader au sein de l’Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN). L’OTAN est l’alliance politico-militaire la plus puissante du monde, un élément de premier plan pour la sécurité internationale et une pierre angulaire de la politique du Canada en matière de défense et de sécurité.

Les Forces canadiennes (FC) contribuent considérablement aux opérations de l’OTAN grâce à leur équipement moderne et déployable ainsi qu’à leurs militaires hautement qualifiés. Les contributions récentes et constantes du Canada aux opérations de l’OTAN, notamment les services et les sacrifices consentis par les militaires des FC et les civils en Afghanistan et la mission canadienne dans l’espace aérien de la Libye, démontrent clairement l’engagement et le rôle de chef de file de notre pays au sein de l’OTAN.

Le Traité de l'Atlantique Nord

L’OTAN est l’organisation transatlantique qui relie en permanence la défense et la sécurité de l’Europe à celle de l’Amérique du Nord. Créée en 1949 sous la forme d’une alliance de défense collective, l’OTAN a conservé son objectif original tout en étant devenue, depuis la fin de la guerre froide, la principale tribune transatlantique pour les consultations et la coopération en matière de sécurité et de politique. Le 12 septembre 2001 marque la première fois où l’Alliance a invoqué l’article 5 du Traité, qui engage ses signataires à se soutenir mutuellement par la défense collective, et selon lequel « une attaque armée contre l'une ou plusieurs d'entre elles, survenant en Europe ou en Amérique du Nord, sera considérée comme une attaque dirigée contre toutes les parties ».

L’OTAN a pour mission de « sauvegarder la liberté, le patrimoine commun et la civilisation des populations [des pays membres], fondée sur les principes de démocratie, de liberté individuelle et de primauté du droit » (Préambule du Traité de l’Atlantique Nord). Aujourd’hui encore, l’Alliance demeure une source essentielle de stabilité à l’intérieur d’un monde imprévisible. Le concept stratégique de l’OTAN identifie trois tâches essentielles : 1) la défense collective, 2) la gestion de crise et 3) la sécurité commune.  

Depuis la fin de la guerre froide, l’OTAN a joué un rôle clé dans la réalisation de la vision d’une Europe unie, libre et en paix malgré un cycle d’élargissements successifs. De façon générale, l’OTAN favorise des réformes de défense et de démocratie à l’échelle de la zone euro-atlantique et au-delà, grâce à son vaste de réseau de partenaires. L’OTAN est donc un élément essentiel de l’organisation chargée de la défense et de la sécurité du Canada. 

Présentement, l’OTAN participe, avec plus de 40 pays, à divers partenariats, notamment le Partenariat pour la paix, le Dialogue méditerranéen et l’Initiative de coopération d’Istanbul. Outre les pays membres et ses partenaires, l’OTAN collabore également avec un certain nombre d’organisations internationales comme les Nations Unies, l’Union européenne et l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe.  

La structure de l’OTAN

Le siège de l’OTAN est le centre politique et administratif de l’Alliance et la résidence permanente du Conseil de l'Atlantique Nord, la principale instance de l’OTAN en matière de politique. Le siège de l’OTAN est situé à Bruxelles, en Belgique. Il abrite les délégations nationales des 28 pays membres ainsi que les bureaux de liaison et les missions diplomatiques des pays partenaires.

Le secrétaire général de l'OTAN est le plus haut fonctionnaire international de l’Alliance. Il est responsable de la mise en place du processus consultatif et décisionnel au sein de l’Alliance et de la mise en œuvre des décisions. Le secrétaire général est également le porte-parole principal de l’OTAN et le chef de l’état-major international de l’organisation.

Les délégations nationales, comme celle du Canada, sont constituées de délégués représentant leur pays au sein de divers comités de l’OTAN. L’état-major du siège de l’OTAN comprend des agents de liaison militaires et civils ainsi qu’un secrétariat international et un état-major militaire international constitué de membres actifs des forces armées des états membres.  

La représentation du Canada au sein de l’OTAN

Le Canada est représenté au sein de l’OTAN par le représentant permanent du Canada auprès du Conseil de l’Atlantique Nord, dans ses structures militaires et civiles, dans les organisations et agences de même qu’au sein de la plus haute instance de l’OTAN. Le Canada est également représenté par le Représentant militaire du Canada qui représente le chef d’état-major de la Défense au Comité militaire. Le Conseil de l’Atlantique Nord se réunit régulièrement au niveau des chefs d’État et de gouvernement, ou des ministres des affaires étrangères et de la défense. Les chefs d’état-major de la défense de l’OTAN tiennent également des réunions périodiques, normalement avant les réunions de haut niveau du Conseil de l’Atlantique Nord.  

Activité récente 

La priorité du Canada dans ses relations avec l’OTAN consiste à s’assurer que l’Alliance demeure moderne, souple et agile, et qu’elle peut faire face aux menaces d’aujourd’hui et de demain. Tous les efforts que nous déployons dans le cadre de la transformation de l’OTAN, de la réforme et de nos partenariats avec des pays non membres de l’OTAN convergent vers cet objectif de même que vers la participation du Canada aux instances de l’OTAN.

L’honorable Peter MacKay, ministre de la Défense nationale, a représenté le Canada récemment lors d’un certain nombre de rencontres ministérielles, lesquelles offrent aux Alliés la possibilité de discuter de questions pressantes en matière de défense et de sécurité et de prendre des décisions à cet égard. Voici quelques activités qui ont eu lieu récemment :

• Réunion des ministres de la Défense des pays membres de l’OTAN, les 2 et 3 février 2012 –– Discussions portant sur les opérations de l’OTAN et la réforme de l’OTAN en période d’austérité budgétaire à l’échelle de l’Alliance.  
• Réunion des ministres des Affaires étrangères des pays membres de l’OTAN, les 7 et 8 décembre 2011 –– Le ministre MacKay a représenté le Canada lors de discussions sur une vaste gamme de sujets, notamment la mission internationale en Afghanistan et les leçons retenues de l’opération Unified Protector en Libye où le Canada a été un chef de file pour la protection des civils contre le régime de Kadhafi.  
• Réunion des ministres de la Défense des pays membres de l’OTAN, les 5 et 6 octobre 2011 — Discussions portant sur les opérations de l’OTAN en Afghanistan, au Kosovo et en Libye. On a également discuté de la mission de formation de l’OTAN en Afghanistan ainsi que de la réforme et de la transformation de l’Alliance.
• Réunion des ministres de la Défense des pays membres de l’OTAN, les 8 et 9 juin 2011 — Discussions portant sur la mission de l’OTAN à l’appui des objectifs de la collectivité internationale en Libye. On a également discuté de la réforme de la structure de commandement de l’OTAN et de ses diverses agences.
• Réunion des ministres de la défense des pays membres de l’OTAN, les 10 et 11 mars 2011 — La discussion a principalement porté sur l’intervention humanitaire au moment de la crise en Libye. Les Alliés ont également discuté de la mise en œuvre du nouveau concept stratégique et des résultats du Sommet de l’OTAN tenu à Lisbonne en 2010.

La participation du Canada aux opérations de l’OTAN

Depuis la création de l’Alliance, le Canada a participé à chacune des missions de l’OTAN. Le Canada a été un important contributeur des opérations de l’OTAN, fournissant des militaires et de l’équipement aux grandes opérations de combat et de gestion de crise en Afghanistan, dans les Balkans et lors de la crise en Lybie. Le Canada partage la même détermination que ses Alliés pour faire face, avec eux, à des menaces et à des enjeux communs à l’égard desquels l’OTAN s’est avéré un outil des plus précieux.